Ce qui se passe en Catalogne paraît sans doute surréaliste aux yeux de nombreux Européens habitués à vivre en paix au sein de leurs frontières. Les guerres d’aujourd’hui ne concernent que des pays lointains, exotiques, jugés souvent à tort sous-développés. C’est le cas notamment des conflits qui ensanglantent l’Afrique. Et lorsque la bataille se rapproche de nous (cas de l’ex-Yougoslavie ou annexion de la Crimée par la Russie), elle appartient alors à une autre histoire que la nôtre. Les guerres pour beaucoup d’Européens relèvent d’un autre espace et d’un autre temps que le leur. Elles sont hors de leurs dimensions. Or voici que de l’autre côté des Pyrénées (« Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà », notait Pascal) se produit l’inimaginable : un peuple ou une région ou encore une communauté réclame le droit à l’autodétermination et menace de faire bientôt sécession. La violence a déjà commencé, le spectre de la guerre civile est invoqué par certains. Mais ce que revendiquent les Catalans est- il légitime ?

Les Révolutionnaires français et américains furent les premiers à affirmer le droit des peuples à l’autodétermination. Ce n’est pourtant qu’en 1945 avec la Charte des Nations Unies que ce principe devient une règle de droit international. L’article 1 stipule que l’un des buts des Nations Unies est de « développer entre les nations des relations amicales fondées sur le respect du principe de l’égalité des droits des peuples et de leur droit à disposer d’eux-mêmes ».

Cette règle de droit n’est évidente qu’en apparence. Elle nous a paru telle parce que nous ne l’avons utilisée la plupart du temps que pour légitimer des guerres de décolonisation qui, je le note une nouvelle fois, concernaient des régions situées loin de nous. Rien n’est cependant moins clair que cette règle qui oublie de définir son objet. Qu’est-ce qu’un peuple en effet ?

Un peuple est-il défini par un espace géographique ? Mais les frontières changent et sont l’expression de traités ou le résultat de guerres : elles sont artificielles. Par une histoire commune ? L’histoire aussi est pleine de bouleversements. L’Alsace a par exemple été annexée par l’Allemagne à trois reprises. Cette région n’était plus française. Doit-on considérer que les Alsaciens n’appartiennent que partiellement à l’histoire de France ? Qu’ils appartiennent un peu à l’histoire allemande ? Doit-on penser que les Alsaciens constituent un peuple qui n’appartient ni à la France ni à l’Allemagne ? Il est vrai que les Alsaciens ont à la fois une langue et une culture qui leur est propre. Doit-on définir un peuple par sa culture ? Mais comment définir une culture de façon rigoureuse, c’est-à-dire de façon à la fois exhaustive et définitive ? Une culture n’est-elle pas, à l’image des frontières et de l’histoire, dans un perpétuel mouvement ? Faut-il dire une ou des cultures quand nous invoquons ce phénomène dans le cadre d’un État ? La France par exemple possède de nombreuses cultures différentes (pensons à l’Occitanie, la Corse, la Bretagne ou encore l’Alsace à nouveau). De même les Juifs de France possèdent des particularités culturelles liées à leur histoire et à leur pratique religieuse. Est-ce à dire qu’ils ne sont pas français ? Forment-ils eux aussi un peuple à part entière ? Il en va de même aujourd’hui pour nos compatriotes de confession musulmane. Par la langue alors ? Mais les Corses, les Bretons, les Alsaciens utilisent des langues ou des dialectes parfois fort éloignés du français de la Loire.

Je pourrais continuer à chercher des critères irrécusables qui définissent un peuple sans en trouver un seul sans doute parce qu’un peuple se définit d’abord par le sentiment. Les Bretons par exemple ont le sentiment d’appartenir à une communauté différente de celle des Français. Il faut pourtant reconnaître que le sentiment est un critère très subjectif et fort vague. Il ne définit aucune réalité objective. Je peux par exemple être né et avoir grandi en France, parler parfaitement le français et travailler en France sans pour autant avoir le sentiment d’appartenir au peuple français. C’est le cas de nombreux jeunes issus de l’immigration. Ils sont pourtant 100% français.

La notion de peuple examinée d’un peu près apparaît comme une terrible abstraction, terrible parce qu’elle a souvent été la source de conflits sanguinaires. Faut-il alors passer par pertes et profits cette notion pourtant très présente dans nos textes de lois ? Mais est-ce que ce ne sont pas justement les lois qui définissent un peuple ? Le peuple n’a en réalité qu’une existence juridique. Il désigne l’ensemble des individus qui s’assemblent pour élire une assemblée représentative et former une société dans le cadre d’un État. Tout le reste, les frontières, l’histoire (intimement liée à la géographie comme le montre l’œuvre de Braudel), la langue, la religion, la culture, est flottant : « branlant » dirait Montaigne, qui vivait précisément à une époque où une partie du peuple français en massacrait une autre sous prétexte que n’étant pas catholique elle ne pouvait être véritablement française.

Je reviens maintenant au problème ou plutôt à l’imbroglio catalan. Dans un premier temps la revendication de la Catalogne au droit à l’autodétermination a quelque chose de romantique comme tous les nationalismes. Le désir d’être un peuple rejoint le désir exaltant d’afficher un moi bien défini. Dans les ceux cas le problème est le même : il s’agit de s’assurer une identité claire et définitive. Montaigne, Hume ou aujourd’hui Clément Rosset ont montré ce qu’avait d’illusoire et parfois de dangereux ce type de désir. Dans un second temps cependant la demande des Catalans cesse d’être simplement romantique pour devenir juridique. Les Catalans ont en effet organisé un référendum sur leur droit à disposer d’eux-mêmes. Et alors tout change de nature. Car si les Catalans se prononcent pour le oui, comme ils l’ont fait mais dans les conditions désastreuses que je ne rappellerai pas, ils deviennent par la force du vote un peuple. Les choses se passent comme dans le Contrat social de Rousseau. Avant le contrat n’existe qu’une multitude indéfinissable. Mais une fois le contrat passé entre tous les associés, le peuple existe et prend la forme de ce que Rousseau appelle la volonté générale. Une République est née. C’est ce qui explique l’embarras sinon la colère des autorités de Madrid.

Il semble pourtant scandaleux de la part du gouvernement espagnol non seulement d’avoir utilisé la force pour empêcher la tenue du référendum catalan mais aussi d’avoir refusé de reconnaître sa légitimité. Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes n’est-il pas un droit fondamental, un « droit sacré » dans le langage des Révolutionnaires de 1789 ? Ce qui avait été juste pour les Algériens ne le serait plus pour les Catalans. « Le droit a ses époques », observait Pascal. Puis l’Algérie est une région située de l’autre côté de la Méditerranée tandis que la Catalogne est au-delà des Pyrénées.

La réalité est moins simple. Un autre article de la Charte des Nations Unies stipule dans quelles conditions les peuples sont légitimés à réclamer le droit à l’autodétermination, c’est-à- dire à quelles conditions un peuple est un peuple : « Rien dans les paragraphes précédents ne sera interprété comme autorisant ou encourageant une action, quelle qu’elle soit, qui démembrerait ou menacerait, totalement ou partiellement, l’intégrité territoriale ou l’unité politique de tout Etat souverain et indépendant… » En somme les individus ne peuvent se considérer comme formant un peuple ayant le droit à l’autodétermination qu’à la condition expresse de vivre en dehors d’un État aux frontières légitimes. C’est ce qui explique la fraîcheur de l’accueil réservée par les grandes puissances au récent référendum kurde où le oui l’a pourtant emporté d’une très large majorité : l’Irak est considéré comme un État souverain (bien que ses frontières soient relativement récentes : elles datent du démembrement de l’empire ottoman).

En ce sens les deux articles de la Charte des Nations Unies que j’ai cités se contredisent. L’un reconnaît un droit fondamental, l’autre l’annule quasiment puisqu’il n’existe plus ou presque que des Etats souverains. Les seuls cas où la contradiction peut être levée concernent les pays annexés au cours d’une guerre d’agression comme ce fut le cas du Tibet par la Chine, du Koweït par l’Irak ou plus récemment de la Crimée par la Russie. Nous sommes loin de ce scénario en Catalogne. À moins de considérer que cette région a été soumise il y a fort longtemps. Ce qui est le cas : en 1714 la Catalogne est annexée à l’Espagne par Philippe V. Mais on pourrait en dire autant de la plupart des régions du globe. Il n’existe pas de frontières naturelles au sens où il y aurait des limites authentiques, vraies en somme, c’est-à-dire intangibles.

Dans l’état actuel des choses, il n’existe donc pas de solution juridique au problème catalan. Madrid était en droit d’interdire ce référendum puisqu’il était illégal. Il faudra pourtant trouver une solution à un problème qui demeure entier et que l’usage de la force par le gouvernement Rajoy n’a fait que rendre plus aigu. Cette solution ne peut être que politique. Madrid aurait tort de refuser de dialoguer avec le gouvernement de Carles Puigdemont. Celui-ci en déclarant indépendante de facto la Catalogne pourrait créer un précédent et entraîner l’Espagne vers une guerre civile (hypothèse peu probable, semble-t-il) ou vers un démembrement du pays. Après tout l’action des révolutionnaires français était pour le moins illégale. Mais la réussite de leur entreprise a fondé une nouvelle légalité et rendu légitime leur soulèvement. Le droit s’acquiert souvent par la force. C’est là un de ses nombreux paradoxes.

Gilles Pétel
La branloire pérenne